IPSIDE : une propriété industrielle innovante pour des clients créatifs
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Innovative IP for Creative Companies
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Combien valent vos brevets et marques : l'évaluation financière de votre propriété intellectuelle

Votre propriété intellectuelle, qu’il s’agisse de vos marques, noms de domaines, brevets et demandes de brevets, dessins & modèles, contrats de licences en cours, logiciels, droits d’auteur ou même secret industriel et éléments de savoir-faire, représente une part non négligeable de vos actifs intangibles (les "actifs immatériels"). Que vous cherchiez à lever des fonds auprès d’investisseurs, notamment de fonds de capital-risque, à obtenir un emprunt auprès de banques, à réaliser une introduction en bourse, à céder une partie de votre activité ou recherchiez des repreneurs, un audit de votre périmètre de protection et de la valeur financière de votre portefeuille de propriété intellectuelle est nécessaire (on désigne par portefeuille de PI l'ensemble de vos titres de propriété intellectuelle : brevets et demandes de brevets, marques, noms de domaines etc.).

 

Comment estimer la valeur financière de vos brevets et marques ?

Cependant, estimer la valeur de tels actifs immatériels comporte bien plus d’incertitudes que dans le cas par exemple de biens matériels tels que des biens immobiliers dont les prix et leurs variations sont relativement simples à évaluer; et un audit conduit par vous-même sera automatiquement considéré comme optimiste et biaisé par un investisseur, acheteur ou un acquéreur.

Pour optimiser votre position de négociation et votre crédibilité, il convient donc d’impliquer des experts indépendants, impartiaux et compétents, utilisant des méthodes d’évaluation financière reconnues par l’industrie.

 

IPSIDE réalise des évaluations financières de PI pour valoriser votre propriété industrielle et intellectuelle

A la demande croissante de ses clients, IPSIDE a développé une méthode systématique d’audit de valeur de portefeuille de brevets, marques et autres titres de PI (détaillée ci-dessous en annexe), basée d’une part sur une évaluation de la qualité de la protection de vos actifs de propriété intellectuelle, en prenant en compte les aspects juridiques, notamment en matière de portée et de validité des droits, et d’autre part sur des techniques d’évaluation financière éprouvées telles que la valuation d’options boursières par la modélisation de Black-Scholes et les techniques d’analyse de sensibilité.

Afin de vous offrir toutes les chances de succès dans vos négociations, IPSIDE prend systématiquement le point de vue de l’investisseur / prêteur / acquéreur potentiel en évaluant et en classant impartialement les actifs selon leur opportunité économique et les risques associés.

 

Cette évaluation financière de votre propriété industrielle peut être mise à jour régulièrement

A mesure que les facteurs d’incertitude de l’évaluation se réduisent au cours de l’exploitation de vos droits de propriété intellectuelle et que votre portefeuille évolue, IPSIDE peut vous proposer une mise à jour incrémentale de l’évaluation.

 

L'évaluation financière est un outil de gestion du portefeuille de brevets, marques etc.

Aussi, dans de nombreux cas, les résultats d’un audit formel par IPSIDE aident l’entreprise à prendre conscience de l’importance et de la valeur de ses actifs de propriété industrielle et à gérer ces actifs de manière plus efficace et ciblée. 

 

Evaluation financière de PI : cout et délai de réalisation d'une étude d'évaluation financière de brevets

Une telle étude de valorisation de droits de PI se réalise en quelques semaines, typiquement 4 à 8 semaines, et son coût dépend du nombre de familles de brevets ou de marques considérées. Pour être tout à fait clairs, à titre d'ordre de grandeur, début 2018, le tarif d'une évaluation d'un portefeuille de brevets est de IPSIDE 8000 euros pour 5 famille de brevets et 2000 euros par tranche de trois familles supplémentaires considérées.

Réunion et devis sans engagement

Nos experts sont à votre disposition pour discuter avec vous de votre cas particulier (périmètre de votre portefeuille PI, état des droits, territoires couverts, but de l'évaluation financière, état d'avancement de l'exploitation commerciale des droits de Propriété Industrielle, situation du marché et de la concurrence etc.), et établir un devis forfaitaire d'intervention avant de démarrer les travaux.

 

Annexe : méthode IPSIDE d'évaluation de vos droits de propriété intellectuelle (PI)

L’évaluation des droits de propriété intellectuelle, consiste à déterminer la valeur monétaire d’un ensemble cohérent de droits de propriété intellectuelle.

Un tel ensemble cohérent est par exemple constitué d’un portefeuille de droits de propriété industrielle tels que brevetsmarques et dessins et modèles, licences, ainsi que d’autres actifs immatériels relevant de la propriété intellectuelle tels que logicielssecrets de fabrique et savoir-faire.
L’ensemble est cohérent dans la mesure où ces droits coopèrent pour conférer à leur titulaire un avantage concurrentiel vis-à-vis d’un produit ou d’un service ou d’une famille de produits ou de services.


Le savoir-faire d’IPSIDE dans la valorisation financière de vos titres (brevets, marques, savoir-faire, logiciels...)

Le savoir-faire d’IPSIDE et d’IPSIDE INNOVATION en la matière est de déterminer la valeur de cet ensemble à un stade précoce de son exploitation, voire avant le démarrage de l’exploitation effective de cet ensemble, sous réserve de disposer d’un business plan.

La méthode d’évaluation mise au point par IPSIDE est dérivée des méthodes financières d’évaluation de projet, notamment par les options réelles. A partir d’un scénario de base, correspondant à un développement réalisé et/ou à un projet de développement futur, cette méthode va permettre d’évaluer une multitude d’évolutions possibles de ce scénario ainsi que la probabilité de réalisation de ces évolutions, pour en tirer une plage de valeurs correspondant à la valeur de l’avantage concurrentiel procuré par l’ensemble de droits en question.

La méthode IPSIDE est applicable à un brevet non encore délivré, à un marché aux revenus encore incertains. Naturellement, le cumul d’un grand nombre de facteurs d’incertitude réduit la valeur du portefeuille de droit considéré. Mais cette valeur peut être réévaluée facilement, à mesure que les incertitudes se lèvent.


La méthode IPSIDE se place toujours du côté de l’acheteur, de l’investisseur, en tentant de répondre à la question :

  • Compte tenu des avantages (revenus potentiels)  et du risque, quel est le prix qu’un investisseur serait prêt à mettre pour acquérir ce portefeuille de droits ?

Et ceci en considérant toujours plusieurs solutions alternatives pour cet investisseur / acheteur comme :

  • Investir dans d’autres actifs présentant des risques similaires
  • Développer une technologie alternative

 
La méthode IPSIDE considère également plusieurs options de repli par rapport au projet de base et chiffre la valeur de ces options de repli.

 

Pourquoi évaluer son portefeuille de droits de PI avec cette méthode ?


La méthode IPSIDE est particulièrement adaptée aux entreprises en développement. Les actifs immatériels constituent souvent l’essentiel de la valeur d’une startup, et parmi ces actifs immatériels, les droits de propriété intellectuelle représentent les actifs les plus facilement transférables, donc ceux qui, vis-à-vis d’un investisseur, sont susceptibles de mieux couvrir le risque de l’investissement.

Ainsi, l’évaluation du portefeuille de droits de propriété intellectuelle est particulièrement utile dans toute opération de levée de fonds, de fusion, de rachat.
La valeur donnée par la méthode IPSIDE est une base de discussion solide pour les deux parties.

L’analyse détaillée réalisée permet également de poser une base de discussion sur la nature des sûretés les plus adaptés, sur les modalités du transfert, et sur les scénarios de sortie.
La valeur du portefeuille de droit de PI étant estimée dans le cadre d’un projet, le rapport livré constitue un tableau de bord pour le projet et permet de situer l’évolution de cette valeur en fonction des conditions de réalisation effectives.

Evaluer son portefeuille de droits de PI permet généralement au titulaire de ces droits d’acquérir une autre vision, plus managériale de ce portefeuille.


Le démarrage d'une évaluation


L’évaluation d’un portefeuille de droits de Propriété Intellectuelle nécessite une interaction avec un spécialiste. Il n’y a pas de bonne évaluation financière sans une compréhension du business modèle du titulaire des droits et de l’articulation du domaine d’exclusivité conféré par ces droits avec ce business modèle.


Ce qu’il faut :

  • Un projet associé à un business plan sur une durée suffisante (3 ans au minimum sauf cas particulier), laquelle durée peut s’étaler entre le passé et l’avenir mais doit comprendre le présent
  • Des droits de propriété intellectuelle en rapport avec ledit projet

Il n’est pas possible, par la méthode IPSIDE, d’évaluer un droit de PI qui ne soit pas associé à un projet générant des revenus. Ledit projet peut être purement théorique.


Ce qui est souhaitable :

  • Les dépenses réalisées pour créer les droits de PI (dépense de R&D, de conseil, de marketing…)
  • Identifier ses concurrents : ils peuvent être directe ou proposer des solutions alternatives ou des solutions de substitution
  • Connaître les conditions de développement de ses concurrents : évolution de leur part de marché, leur marge …

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