Quand Noël rencontre la Propriété Intellectuelle

 Par Coraline FARDINI

Comme chaque fin d’année, personne ne peut échapper à la magie de Noël. Entre sapin, guirlandes décoratives, cadeaux pour petits et grands, repas de fête ou encore calendrier de l’avant pour patienter, il y en a pour tout le monde, et même pour … la propriété industrielle.

Et oui, la propriété industrielle est présente dans tous les aspects de notre quotidien, et cela, même au fil des saisons.

On a pu notamment le constater avec Mariah Carey qui, en 2021, a voulu déposer la marque The Queen of Christmas auprès de l’USPTO[1]. Hélas, pour elle, deux autres artistes feront opposition à cette demande, ce qui aboutira à un rejet de l’USPTO.

Sans plus attendre voici un florilège de brevets, demandes de brevets, de dessins et modèles et de marques, concernant Noël, dont vous ignoriez (ou pas) l’existence.

Et on commence avec la décoration. Et oui, que serait Noël sans le sapin, les bonhommes de neige, les guirlandes et autres luminaires qui égaient les nuits froides de décembre ?

Les décorations de Noël Commençons cet inventaire par l’emblème de Noël … le Sapin. La demande internationale, WO0044265A1, publiée en 2000, porte sur un sapin de Noël artificiel mais pas n’importe lequel … un sapin de Noël possédant des éléments porteurs destinés à accueillir différents objets et éléments de décoration afin « d'attirer l'attention des clients et de susciter leur intérêt pour l'achat dans le cadre d'une ambiance chaleureuse. »[2]. Néanmoins, un sapin comportant autant d’éléments peut « présente(r) également un risque non-négligeable de blessure ou d'accident pour les passants »[3]. Ce problème est bien évidemment surmonté par l’invention, grâce à la manière dont sont fixés les éléments porteurs ce qui permet d’avoir un sapin attrayant avec une plus grande sécurité.

Idée novatrice ou simple combinaison entre un sapin de Noël et un meuble IKEA, à vous d’en juger !

Si ce sapin de Noël n’est pas à votre goût, le modèle industriel, USD669813S, publiée en 2012, pourra plaire à bon nombre de personnes de par son originalité et sa praticité.Ce modèle représente un sapin orné d’une guirlande et de … bouteilles, de quoi faire parler vos invités le soir de Noël.

 Maintenant que nous avons un sapin de Noël, place à la décoration ! (Et pas besoin de faire appel à Valérie Damidot, la propriété industrielle est là pour vous)

Le brevet, US6273584B1, publié en 2001, porte sur une guirlande lumineuse ayant la particularité d’être en forme de sapin. Ce dernier est composé d’un poteau central ainsi que de différents supports permettant la mise en place de la guirlande lumineuse en forme de maille.

Le modèle industriel, CN205468213U, publiée en 2016, porte sur un bonhomme de neige de Noël, comprenant un corps en plusieurs parties dont les différentes parties ont la possibilité de se démonter de façon à être transporté plus facilement ou monter différemment.

La demande de brevet, EP2468148A1, publié en 2012, porte sur une couronne de Noël comprenant des cloches, de quoi décorer votre porte d’entrée ! Cette couronne revendique la particularité d’avoir des cloches qui ne sont pas placées arbitrairement, sur un fil métallique, contrairement à celles trouvées habituellement dans le commerce. Cette particularité permet, selon les inventeurs, « d’empêcher les éléments de positionnement [de la couronne] de tourner arbitrairement »[4]. Les inventeurs ont donc mis au point une « conception permet[ant] à la cloche et au fil métallique de maintenir une connexion extrêmement stable, […]. Dans le même temps, l'invention permet […] de réduire les coûts de production et d'améliorer la stabilité et l'apparence de la suspension »[5].

Les jouets

Comment parler de Noël, sans parler des jouets et autres cadeaux présents au pied du sapin ?

Pour rester dans l’actualité de cette année, autour de l’engouement suscité par le film Barbie®, voici le premier brevet Barbie® publié en 1961. Le brevet, US3009284A décrit une poupée comprenant un corps et dont les membres sont articulés ainsi qu’un support pour soutenir la poupée en position debout. Mais Barbie® ne s’arrête pas là, d’autres demandes de poupées et accessoires seront déposées les années suivantes. De plus, la société Mattel®, qui détient notamment Barbie®, a diversifié ses produits et a notamment déposé des marques et des brevets sur ces derniers. En effet, au cours de ces dernières années Mattel® a déposé différentes demandes de brevet, de dessins et modèles sur des jeux allant du véhicule miniaturisé (US8162715B2, US7568753B2) à des accessoires divers et variés pour enfants (WO2004041386A1) en passant par les marques déposées telles que Hot wheels® et Monster high® sans oublier les autres demandes de brevet sur l’iconique poupée Barbie® telles que les brevets US6425796B1 ou EP1148918B1.

 Bonus

Et maintenant que vous avez constaté que rien n’échappe à la propriété industrielle, un petit bonus d’autres demandes qui ont retenu mon attention lors de ma recherche.

Le modèle industriel, USD906639S, publié en 2021, représente un bonnet de Père Noël comprenant de la fourrure sur le pourtour du bonnet ainsi que de la fourrure qui pend en queue-de-cheval à l’arrière du bonnet.

Le modèle industriel, CN216581864U, publié en 2022, porte sur un sceau de Noël, en forme de lutin, pour stocker des confiseries : de quoi ravir les petits et les grands.  

Et enfin, pour terminer, le brevet US5523741A, porte sur un dispositif en forme de chaussette de Noël permettant de signaler visuellement l’arrivée du Père Noël grâce à une source lumineuse visible de l’extérieur. En effet, selon les inventeurs, pour que l’invention fonctionne, il faut que « [l]orsque l'enfant est endormi (la veille de Noël), […] tirer sur la cordelette 40 pour activer l'interrupteur 30 et, par conséquent, la source lumineuse 18 et le générateur de musique 50 […]. Ainsi, lorsque l'enfant se réveillera le jour de Noël, il supposera que la cordelette […] a été tirée […] par le Père Noël lorsqu'il est entré. »[6]

[1]United State Patent and Trademark Office (des Brevets et des marques des Etats-Unis)

[2] Extrait traduit de la demande WO0044265A1

[3] Extrait traduit de la demande WO0044265A1

[4] Extrait traduit de la demande EP2468148A1

[5] Extrait traduit de la demande EP2468148A1

[6] Extrait traduit en français de la demande US5523741A